WWIII : MACRON SE PREPARE-T-IL UNE CAGNOTTE COMME SARKOZY POUR SES VIEUX JOURS AVEC EN PRIME DES COMPTES OFFSHORE SI FACILES A OUVRIR ET A APPROVISIONNER, ET UN ASSASSINAT DE BEN SALMANE, COMME CELUI DE KADHAFI ? TOUT EST POSSIBLE DANS CE MONDE DES BAKCHICHS ET DE RETRO-COMMISSIONS.

Pour éviter toutes forment de contestations, les Présidents ne devraient-ils pas s'occuper uniquement de la France comme le général De Gaulle le faisait, et non du chiffre d'affaire à l'export?

Vu l'empressement de nos Présidents à jouer les VRP dans leurs relations internationales, et la particularité que presque tout se passe de façon claire, en apportant en plus un satisfécit général à la population sans travail, de lui apprendre qu'on a décroché un gros marché juteux qui va donner du travail à tout un bassin d'emploi qui vivait du chômage, y aurait-il quelque chose de caché, qui ne serait pas dans la bonne action pour les autres mais pour soi.

Avec des Présidents "MOI JE", qui assument, et qui n'ont pas peur de se confronter à des Non-Lieux, qui eux-mêmes peuvent être arrosés, Y at-il en FRANCE un MONSIEUR PROPRE capable de suivre en permanence les grands contrats, afin de s'assurer qu'ils sont CLEAN, et que le contrat ne contient pas des clauses non écrite, qui se terminent par des Assassinats en INDE à KARACHI, OU PAR UNE GUERRE EN LIBYE DONT LA DGSE SERAIT A L'ORIGINE DE LA MORT DE KADHAFI?

De 2006 à 2015, Robert Gates et Paul Manafort ont travaillé comme consultants politiques et lobbyistes au service du président ukrainien Ianoukovitch, soutenu par Moscou, et des partis proches de ce dirigeant qui a été renversé en 2014 par un grand mouvement anticorruption. Les deux hommes sont accusés d'avoir monté un système complexe permettant de ne pas déclarer au fisc américain une grande partie de leurs revenus. Plus de 75 millions de dollars de paiement ont ainsi transité par des comptes offshores. Les deux suspects auraient blanchi dans le processus plus de 30 millions de dollars.
Ils ont été inculpés fin octobre par Robert Mueller, qui avait retenu contre eux douze chefs d'accusation, dont blanchiment, fausses déclarations et non déclaration de comptes à l'étranger. Paul Manafort a ensuite dirigé de juin à août 2016 l'équipe de campagne de Donald Trump, dont il a été écarté quand sa proximité avec les intérêts russes en Ukraine a été révélée. Il rejette toutes les charges qui le visent.   

OU EN EST-T-ON DANS LA PLAINTE DE MACRON, CONTRE SES COMPTES OFFSHORES FICTIFS ?

80 Milliards de fraude fiscale pour les entreprises et pour le social en France qui en représenterait 20.

Mais quand il s'agit d'un Président ?, on voit bien, avec Sarkozy que l'affaire qui a 12 ans, n'est toujours pas Jugée et qu'il n'y a que 3 juges pour juger ce type d'affaire. Il a fallu quinze ans pour condamner jacques Chirac, Sarkozy aura droit également à ses 15 ans.

On voit bien l'entraide de ce milieu : Christophe Castaner a jugé Nicolas Sarkozy «convaincant» sur TF1

Lutte contre la prolifération Régulation du commerce des armes  

Mise à jour  : 13/07/2017 - Auteur : DGRIS - Direction : DGRIS

La France est partie à tous les instruments multilatéraux visant à une meilleure régulation du commerce des armes.

L’adoption du Traité sur le commerce des armes (TCA/ATT) par l’Assemblée Générale des Nations unies le 2 avril 2013 est une avancée historique du droit international. C’est en effet le premier grand traité dans le domaine du désarmement et de la maîtrise des armements adopté depuis 1996. C’est également le premier instrument universel juridiquement contraignant visant à réglementer le commerce des armes classiques et à lutter de manière globale contre les trafics illicites d’armements. L’adoption de ce traité était une priorité pour la France qui a activement participé aux différentes phases de la négociation. Elle fut parmi les premiers pays à y adhérer, en déposant ses instruments de ratification le 2 avril 2014. Elle œuvre désormais en faveur de son universalisation et de sa pleine et effective mise en œuvre.

La France est également membre de l’Arrangement de Wassenaar, mis en place en 1996,  sur le contrôle des exportations d’armes conventionnelles et de biens et technologies à double usage. Les États participant - 41 à ce jour, dont les principaux producteurs et exportateurs de technologies avancées - doivent s’assurer que les transferts d’armes et de biens et technologies à double usage qu’ils effectuent ne contribuent pas au développement ou au renforcement de capacités militaires pouvant nuire à la sécurité et à la stabilité régionales et internationales. Les États participants ont défini une liste de biens et technologies à double usage ainsi qu’une liste de biens militaires qu’ils s’engagent à contrôler à l’exportation. Ces listes sont mises à jour annuellement par le groupe d’experts de l’arrangement de Wassenaar.

Au niveau régional, la France applique, tout comme l’ensemble de ses partenaires européens, l’ensemble des dispositions de la Position commune 2008/944/PESC  "définissant des règles communes régissant le contrôle des exportations de technologie et d’équipements militaires". Cette position commune vise à faciliter la convergence des politiques d’exportation de matériels de guerre des États membres et à promouvoir la transparence dans le domaine de l’armement (évaluation des demandes d’exportation sur la base de critères, mécanisme de notification des refus, transmission de données statistiques sur les exportations d’armements, etc.). La concertation entre les États membres en la matière s’exerce dans le cadre du Groupe de travail du Conseil de l’Union européenne sur les exportations d’armes conventionnelles (COARM) qui se réunit chaque mois à Bruxelles et auquel la France participe de façon active.

Par ailleurs, dans le domaine des exportations d'armement, la France souhaite faire œuvre de la plus grande transparence à l'égard de la communauté internationale et de la société civile. La France répond ainsi à de nombreux exercices instaurés dans un cadre multilatéral en communiquant des informations sur son dispositif national de contrôle des transferts sensibles mais également sur ses exportations d’armement. Ainsi, au niveau national, la publication annuelle depuis 1998 d’un rapport sur les exportations d’armement à destination du Parlement participe de cet effort. Ce rapport contient des informations sur les autorisations accordées mais également les prises de commandes ainsi que les livraisons effectuées.

Le rôle de la DGRIS.

La Direction générale des relations internationales et de la stratégie propose les orientations en matière de contrôle des exportations de matériels de guerre et assimilés et coordonne les travaux du ministère des Armées dans ce domaine. A ce titre, elle coordonne l’examen des demandes soumises à la commission interministérielle pour l’étude des exportations de matériels de guerre (CIEEMG).

Elle  participe aux travaux interministériels ainsi qu’aux négociations multilatérales menées dans ce domaine où elle porte la position du ministère des Armées. La DGRIS pilote également la contribution de ce ministère aux mécanismes de transparence multilatéraux portant sur les exportations d’armement et  élabore, en étroite collaboration avec l’ensemble des organismes concernés, le rapport sur les exportations d’armement à destination du Parlement.

Enfin, la DGRIS participe aux actions de sensibilisation et aux programmes d’assistance au profit d’États tiers auxquels la France contribue (aide à la mise en œuvre du traité sur le commerce des armes, promotion de la Position commune 2008/944/PESC, etc.). Elle apporte, en outre, son soutien à la conduite d’études dans ce domaine par des experts indépendants.

Armement : où va la France en Arabie Saoudite ?

Par Michel Cabirol

Ryad souhaite "saoudiser" 50% de ses achats d'armement à l'horizon de 2030 (Crédits : Handout .) L'année 2018 sera une année décisive pour les industriels de l'armement français en Arabie Saoudite. Ça passe ou ça casse.

Pour les industriels de la défense français, 2018 sera vraiment l'année clé en Arabie Saoudite. Ou Emmanuel Macron signe des contrats d'armement en fin d'année comme il l'a annoncé, ou alors les industriels de la défense tricolores seront exclus en grande partie des marchés de défense saoudiens au profit des Américains mais aussi des Britanniques, des Russes, des Espagnols, des Coréens voire des Turcs. Ce qui est déjà plus ou moins le cas. Pourtant, la France a entretenu une longue histoire avec l'Arabie Saoudite dans le domaine de la défense. Elle a signé plusieurs dizaines de milliards d'euros de contrats sur une période de 35/40 ans avec des conditions financières extrêmement favorables via ODAS (ex-Sofresa).

ODAS a perdu la main

Toutefois, cette société publique qui représente les intérêts de l'État et des grands groupes d'armement français dans le Royaume, a perdu la confiance du prince héritier saoudien Mohammed bin Salman bin Abdul Aziz (MBS) depuis novembre 2015. Selon un observateur de ce dossier, elle a également perdu la confiance du missilier MBDA et d'Airbus, estimant qu'elle était un instrument de Thales. La guerre franco-française dans les sables saoudiens entre Thales et MBDA a laissé des traces, beaucoup de traces.

Défiance cette fois plus pragmatique de Naval Group, qui n'a semble-t-il qu'un seul objectif, celui de récupérer les contrats en cours d'exécution : programme AMWAJ qui porte sur le soutien à la marine saoudienne (fournitures de pièces de rechange et assistance technique, soit 200 à 400 millions par an), les programmes de modernisation des frégates Sawari 1 signés en 2013 (contrat LEX) et des frégates Sawari 2 (contrat ERAV).

Marginalisation de la France en Arabie Saoudite

En dépit de sa marginalisation qui a été progressive depuis plusieurs années, la France détient encore quelques enjeux commerciaux en Arabie Saoudite. A commencer par l'exécution des contrats en cours qui vont courir au-delà de 2020, dont la modernisation des frégates Sawari 1 (programme LEX). Mais cela ne va pas sans mal avec l'extinction programmée d'ODAS par Ryad et Paris. Car de nombreux cadres démissionnent et ceux qui restent sont pour la plupart de plus en plus démotivés par les perspectives très peu réjouissantes de l'entreprise.

Enfin, le nouveau patron d'ODAS  l'ingénieur général de l'armement Daniel Argenson serait isolé. Il ne serait pas associé aux décisions du ministère des Armées, selon une source proche du dossier. "Il n'y a pas de plan B avec la disparition d'ODAS", se désole un observateur. Non pas pour ODAS elle-même mais pour les intérêts français en Arabie Saoudite dans le domaine de la défense en berne ces dernières années. En 2015 puis en 2016, l'Arabie Saoudite n'a commandé à la France que 193,5 millions et 764 millions d'euros de matériels militaires. Bien loin des ventes de 2013 (1,9 milliard) et de 2014 (3,6 milliards).

Vers des transferts de technologie

Que peut-on attendre dans les prochains mois de l'Arabie Saoudite ? Le contrat portant sur la vente de 39 patrouilleurs HSI 32 du chantier naval de Cherbourg CMN évalué à 550 millions d'euros devrait être signé "dans les semaines qui viennent", assure une source proche du dossier. "Tout est bouclé, il ne manque que la signature", poursuit-elle. A suivre. En tout cas, la délégation saoudienne a cité en exemple ce contrat lors de la visite de MBS à Paris devant un parterre d'officiels et de patrons français, selon nos informations. Pourquoi ? Quinze des patrouilleurs doivent être fabriqués à Damman par le groupe saoudien Zamil, partenaire de CMN. Le chantier naval cherbourgeois a déjà vendu fin 2017 trois patrouilleurs FS56 à Ryad.

Ce type de contrat se glisse parfaitement dans la nouvelle stratégie de Ryad de "saoudiser" 50% de ses achats d'armement à l'horizon de 2030. La France sait faire. Ces dernières années, elle a signé de nombreux contrats en ayant proposé des transferts de technologies à l'Inde, au Brésil, en Australie notamment. D'ailleurs Naval Group, qui a déjà signé un partenariat avec Zamil, a récemment proposé au patron de Saudi Arabia Military Industries (SAMI) Ahmad ben Aqil al-Khatib, une coopération sur le système de combat dans le cadre d'une vente de cinq corvettes Gowind à la marine saoudienne.

Un accord intergouvernemental?

Et à,plus long terme ? Emmanuel Macron a promis des contrats en fin d'année. Il en va donc de sa crédibilité. Ou alors, estime un observateur, il existe une volonté cachée de ne plus rien faire en Arabie Saoudite. Ce n'est pas l'avis d'un patron du secteur, "Emmanuel Macron a une très bonne approche" de ne pas considérer l'Arabie Saoudite comme un simple client. L'Elysée a d'ailleurs précisé que le président ne considérait "pas l'Arabie saoudite comme un client mais comme un allié". Il considère que la relation entre Emmanuel Macron et MBS est une relation "plus saine" basée sur des accords mais aussi des désaccords. "C'est impossible d'être d'accord sur tout au niveau des Etats", estime-t-il.

La France continuera vraisemblablement à vendre des armes à l'Arabie Saoudite. "Pour restaurer l'influence de la France dans certaines zones du monde, eh bien c'est un élément important de notre diplomatie. Notre industrie a aussi besoin de trouver des débouchés sur ces marchés", a souligné le porte-parole du gouvernement, Benjamin Griveaux, proche d'Emmanuel Macron lors de l'"Epreuve de vérité", sur Public Sénat-Radio Classique-AFP, à propos de l'Arabie Saoudite. Cela devrait passer par un accord intergouvernemental (AIG) entre les deux pays. Problème, sa rédaction traîne en longueur depuis deux ans. Et surtout avec quelles conditions financières?

Ce que peut espérer la France

Outre les patrouilleurs de CMN, Nexter attend depuis plusieurs années la concrétisation d'un contrat de véhicules blindés Titus et de canons de 105 mm tractés pour un montant de 359 millions d'euros. Naval Group pousse son best-seller du moment à l'export, la corvette Gowind, qui, estime-t-on, ne serait pas pénalisée par la vente par l'Espagne de cinq corvettes Avante 2200 fabriquées par Navantia. Thales travaille discrètement sur le renouvellement progressif du parc de systèmes de défense sol-air de courte portée avec Ryad, en proposant notamment ses radars de défense aérienne GM200 et GM400 ainsi que les systèmes de commandement du système. En revanche, Ryad choisirait un missile de la classe du Crotale d'un autre industriel.

Enfin, Airbus est en discussion pour vendre deux avions-ravitailleurs A330 MRTT supplémentaires à l'armée de l'air saoudienne (6. exemplaires commandés). En outre, Ryad pourrait se décider à acheter des avions de transport militaire A400M pour lesquels un intérêt aurait été officiellement formulé. Le prince héritier d'Arabie Saoudite devrait en discuter avec Airbus au moment de son passage en Espagne. En revanche, les discussions sur l'acquisition de satellites (Airbus et Thales) semblent être au point mort. Des ventes qui ramènent la France à son rang de puissance moyenne. En comparaison, les Etats-Unis et l'Arabie saoudite avaient signé en mai 2017 des accords d'une valeur de plus de 380 milliards de dollars....

Les rétro-commissions expliquées à ma grand-mère

Sous couvert d’anonymat, un ancien fonctionnaire de la DGA (Délégation générale pour l’Armement) à l’époque des sous-marins de Karachi dévoile pour Atlantico les ficelles des rétro-commissions.

A quoi servent les intermédiaires qui se promènent avec des valises de billets ?

Georges D. : Quand un pays a des velléités de moderniser sa flotte de bateaux, il lance un programme. Son ministère de la Défense annonce un nouveau "plan d’équipement". Puis, on fait savoir que l’on va se ré-équiper. Dans les pays les plus développés, on publie pour cela un “Livre blanc”.

Aussitôt, tous les industriels des pays d'armement (Etats-Unis, France, Allemagne, Espagne, Italie et Grande-Bretagne) se manifestent !

C'est la lutte à couteau tiré. Et c’est là qu’on a besoin de personnes qui mettent votre dossier sur le haut de la pile. La première étape est d’arriver dans la “short list”, c’est-à-dire dans la liste des trois industriels choisis par l’État

A la fin, pour que le contrat soit obtenu, il faut vraiment bakchicher énormément ! C’est un travail de plusieurs années, parfois jour et nuit et le week-end ! Songez que, à l'époque, quand vous vendez un bateau construit par la DCN, à Lorient, vous voulez remplir à tout prix les carnets de commandes d'un chantier d'Etat armé par des fonctionnaires que vous payez qu'ils aient du travail ou non... On met donc tous les moyens possibles pour obtenir ces contrats.

Concrètement, à quel moment l'intermédiaire entre-t-il en scène ?

Généralement, pour les gros marchés, l'industriel – ou un représentant de son gouvernement - doit aller voir le Président, le Premier ministre ou le Roi acheteur. Et là, on ne se salit jamais les mains avec les commissions. Après la diplomatie et les discours du type : “je me réjouis pour nos deux pays...", le Directeur de cabinet ou un aide de camps aborde son homologue et lui glisse une carte de visite pour les “à côtés”. Il lui explique, par exemple, que “pour les détails de cette affaire, je vous recommande de voir M. Untel".

On appelle ça la tuyauterie, ou le graissage. Au moment de la vente des sous-marins au Pakistan en 1994, verser des commissions à des agents publics étrangers était légal. Ce n'est plus le cas depuis 2000. A l'inverse, à cette époque, le mécanisme des rétro-commissions était bel et bien illégal. Mais même illégal, ça continue. Le principe est vieux comme le monde et cela marche très bien comme ça.

L'industriel (ou son gouvernement) choisit son agent. Il lui demande pour ce privilège de lui reverser une part de son gain et de s’engager sur un contrat de retour de commission, un “kickback”. L’idée est simple, je donne à l’agent une commission dont je connais parfaitement le montant. Et l’agent s’engage à redonner 2, 3, 5 ou 10% de la somme reçue. Comme l’agent a reçu énormément, il reverse sans sourciller. Imaginez 5% de plusieurs centaines de millions ! Cela fait encore quelques millions...

Comment se fait-il payer ?

L’industriel paye une commission convenue par contrat. L'intermédiaire désigne un compte quelque que part en Suisse ou au Luxembourg.  Après, c’est un boulot assez difficile : le boulot de passeur. En effet, on peut transporter 10 ou 20 000 euros en liquide, mais pas des valises entières. L’avantage de la Suisse, par exemple, c’est que vous n’avez pas besoin de pièce d’identité pour accéder à un compte. C’est un simple numéro et une combinaison. Vous pouvez donc envoyer un homme de confiance qui va chercher une mallette de 100 000 euros et récupère 2 à 3% pour son travail.

On sait que pour quitter la Suisse, il y a des route par le Jura, peu contrôlées... Il faut leur faire confiance. D'un autre côté, dans ce métier, s’ils vous trahissent, c’est une balle dans la tête. 

Existe-t-il quand même un moyen de faire du business dans l’armement sans bakchich ?

Il y aurait zéro contrat si on ne promettait pas de commissions ! Les Américains, les autres pays, tout le monde fait pareil ! Même s’ils se permettent de nous faire la morale. En Suède, ils passent par des cabinets de consultants censés faire des études socio-économico-psycho-stratégiques... Mais c’est la même chose ! Ils leur présentent un rapport bien épais et ils empochent la commission.